MENTIONS LÉGALES

Article 1 – Editeur/Hébergeur

Le site internet pomoneparis.com  (ci-après dénommé le Site) est édité par la société POMONE SAS (ci-après dénommée POMONE), Société par Actions Simplifiée, au capital social de 10000 euros, dont le siège social est situé 27, rue des Meuniers – 75012 Paris – France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 523 617 603 et au Répertoire des Métiers de Paris sous le numéro 523617603RM075 et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire le FR95523617603.

Responsable de la Publication : Florence Sellin

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L’hébergement du Site est assuré par Gandi, dont l’adresse française est Gandi SAS – 63-65 Boulevard Masséna – 75013 Paris – France.

Article 2 – Loi applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis à la loi française quelque soient le pays de résidence de l’Utilisateur ou de l’Acheteur et le lieu de passation des commandes.